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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.C.I
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Château Seylès
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Seylès
A.C.I., Société Anonyme de droit Belge

Numéro de dépôt :
3457339
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/10/2026
Château Seylès de A.C.I

Présentation de la marque Château Seylès

Déposée le 18 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) A.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Seylès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.I domicilié(e) 428 Chaussée de Louvain, Boite 1 - 1380 - OHAIN - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I., SA, Mme FERRAND Martine, administrateur délégué pour ACI SA domicilié(e) Chaussée de Louvain, 428, Boite 1 - 1380 - LASNE - Belgique.

La marque Château Seylès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Seylès arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

A.C.I a également déposé les autres marques suivantes : Global Fitness - AquaFit & Fun - Gallus Fight Center , CAPITAO , WOOTZ , D'Click Nomade , CHATEAU VIEIRA


A.C.I., Société Anonyme de droit Belge - 428 Chaussée de Louvain, Boite 1 - 1380 - OHAIN - Belgique


A.C.I., SA, Mme FERRAND Martine, administrateur délégué pour ACI SA - Chaussée de Louvain, 428, Boite 1 - 1380 - LASNE - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 8 août 2016 n°2625595 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée.